Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA BELLE ARVERNE CAVES ENTREPOTS CHAIS
Etablissements Sanfourche

Numéro de dépôt :
965277
Date de dépôt :
31/07/1973
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLOS DE LA BELLE ARVERNE CAVES ENTREPOTS CHAIS

Déposée le 31 juillet 1973 par Etablissements Sanfourche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS DE LA BELLE ARVERNE CAVES ENTREPOTS CHAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Sanfourche domicilié(e) (soc. an.), 25, rue du 14-Juillet, Aurillac. - France.

La marque CLOS DE LA BELLE ARVERNE CAVES ENTREPOTS CHAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque CLOS DE LA BELLE ARVERNE CAVES ENTREPOTS CHAIS est expirée depuis le 31 juillet 1983.

Etablissements Sanfourche a également déposé les autres marques suivantes : BELLE ARVERNE


Etablissements Sanfourche - (soc. an.), 25, rue du 14-Juillet, Aurillac. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-530

Spiritueux et liqueurs.